Mentions Légales
Éditeur du site
Nom commercial : Chanvre Vert
Raison sociale : CLEMBONNAILLE
Forme juridique : SARL (société à responsabilité limitée) au capital de 1 000 €
Adresse du siège : 9 rue Faidherbe, 59380 Bergues
RCS : Dunkerque 844 960 336
SIRET : 844 960 336 00015
N° TVA intracommunautaire : FR02844960336
Téléphone : 06 12 10 05 47
Adresse e-mail : contact@chanvre-vert.fr
Directeur de la publication
Clément Bonnaillie, gérant
Hébergeur du site
Raison sociale : Vercel Inc.
Adresse : 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis
Site web : vercel.com
Conception et réalisation
Opale Acquisition (Dewas Studio)
Documents contractuels
L'utilisation de notre site et les achats effectués sont régis par les documents suivants :
Données personnelles
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi "Informatique et Libertés", les utilisateurs disposent d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et d'opposition concernant leurs données personnelles. Pour plus d'informations, veuillez consulter notre :
Médiation de la consommation
Conformément aux dispositions du Code de la consommation concernant le règlement amiable des litiges, le Client peut en tout état de cause recourir à une médiation conventionnelle, notamment auprès de la Commission de la médiation de la consommation ou auprès des instances de médiation sectorielles existantes, ou à tout mode alternatif de règlement des différends (conciliation, par exemple) en cas de contestation.
CNPM - MÉDIATION - CONSOMMATION
27 avenue de la Libération, 42400 Saint-Chamond
https://cnpm-mediation-consommation.eu
Cookies
Le site peut utiliser des cookies pour améliorer l'expérience utilisateur. L'utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, des cookies peuvent s'installer automatiquement sur son logiciel de navigation. En naviguant sur le site, l'utilisateur les accepte. Il peut désactiver ces cookies via les paramètres de son navigateur.
Produits à base de CBD
Les produits proposés sur ce site sont conformes à la législation française en vigueur. Ils contiennent un taux de THC inférieur ou égal à 0,3%. Ces produits ne sont pas des médicaments et ne doivent pas être utilisés comme tels. La vente est interdite aux mineurs. La consommation est déconseillée aux femmes enceintes ou allaitantes.
Propriété intellectuelle
Tous les contenus présents sur ce site, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de l'éditeur du site, à l'exception des marques, logos ou contenus appartenant à d'autres sociétés partenaires ou auteurs.

